Charte de la Maison Ecclésiastique du Roy de France

Citation :: Charte de la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy de France

Charte « Olaf »

I. Cadres

I.1. De l'Inſtitution

§1. La Maiſon Eccléſiaſtique de France regroupe les religieux au ſeruice du Royaume de France & du Roy, placés ſous l'autorité du Grand Aumoſnier de France.
§2. La Maiſon eccléſiaſtique ſe réunit dans l’Hôtel particulier St-Louis ſitué aux abords de la Cathédrale Notre-Dame de Paris.
[[Hoſtel Particulier de la Maiſon Eccléſiaſtique]]
§3. La Maiſon eccléſiaſtique eſt ſous l’autorité & la protection du Roy de France.
§4. La deuiſe de la Maiſon Eccléſiaſtique deuient : Sol Lucet Omnibus (Le Soleil Brille pour tout le Monde) en réferénce au Paradis Solaire Ariſtotélicien.

I.2. Des Charges

§1. La Maiſon eccléſiaſtique a pour mißion de ſeruir le Roy de France en lui apportant des auis éclairés ſur ſon domaine de compétence.
§2. Informer le Roy des diuers ſoucis liés aux religions au ſein de ſon Royaume par la voix du Grand Aumoſnier de France eſt l'vng de ſes deuoirs fondamentaux.
§3. La Maiſon eccléſiaſtique eſt ſoumiſe aux reſtrictions et protections royales.

I.3. De la Préſente Charte

§1. En remerciement des ſeruices accomplis au ſeruice de la Maiſon Eccléſiaſtique, la préſente Charte prend le nom de Charte « Olaf », précédent Grand Aumoſnier de France, initiateur d'ycelle.
§2. La préſente charte eſt librement modifiable, à la demande du Grand Aumoſnier, par amendement ou ajouts d'annexes, dès lors qu'elle n'enfreint pas le Droit-Royal ou Canon. Les chambres de la Pairie & de la Curia Regis ſeront informées de ces modifications.

II. Du perſonnel de la Maiſon Eccléſiaſtique

II.1. De la Compoſition

§1. La Maiſon Eccléſiaſtique eſt compoſée d’ariſtotéliciens, hommes et femmes de foi.
§2. Le Premier Aumoſnier, le Maître de la Chapelle Royale, le Recteur de l’Hôtel-Dieu, le Grand Argentier royal, le porteur de la charge de Confeßeur Royal ainſi que le repréſentant de chacun des deux cultes infidèles, compoſent le directoire de la Maiſon Eccléſiaſtique que dirige le Grand Aumoſnier.
§3. Le perſonnel rattaché à la Chapelle Royale & l’Hôtel-Dieu appartiennent à la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy de France.
§4. La Royauté de France accorde vng corps d'armée à la Maiſon Eccléſiaſtique pour ſon fonctionnement interne. Les Lances d’armes royales ſont placées directement ſous l’autorité hiérarchique de la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy. Leurs mißions principales ſont d’aßurer la protection & la ſécurité des différents organes de la Maiſon et de ſon perſonnel. Les ſercices du Grand Préuoſt pourront eſtre uſités à cet effet. Etant militaires, ils ne ſont ſoumis qu’au ſerment d’allégeance au Roy de France et non au ſerment des membres ciuils ou religieux de la Maiſon.
§5. Tous les membres de la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy ſont directement & excluſiuement ſoumis à l'autorité du Grand Aumoſnier, & de ce faict ſont diſpenſés, de meſme, de ſe ſoumettre à la hiérarchie eccléſiaſtique dans l'exercice de leurs fonctions royales.

II.2. Des Deuoirs

§1. Le perſonnel de la Maiſon eccléſiaſtique preſtera ſerment au Roy de France par le biais de ſon repréſentant, le Grand Aumoſnier de France. Vng Prince d’Egliſe ou ſon repréſentant deura eſtre le témoin de ce ſerment.
§2. Le perſonnel à deuoir de préſence lors de la réunion menſuelle & hors réunions afin de remplir ſes charges. Le Grand Aumoſnier tranſmettra vng rapport d’actiuités à la Curia Régis ſuite à la réunion menſuelle.
§3. Le perſonnel ſe comportera de manière exemplaire, conſcient de repréſenter le pouuoir royal lors de ſes interuentions. Ni le Roy de France, ni l’Egliſe ne deuront eſtre entachés par ſes interuentions.
§4. Le perſonnel aura vng deuoir de réſerue dans ſes allocutions publiques lors de criſes liés au temporel ; le deuoir de réſerue comprend l’interdiction d’ébruiter hors de la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy certains sujets de diſcußions internes ſans encourir la Haute Trahiſon enuers le Roy ainſi que des ſanctions religieuſes pour parjure.
§5. Le ſerment ſera preſté ſur les textes ſacrés en préſence de témoins à l’entrée en fonctions au ſein de la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy.
« Moi, XXX, je m’engage à ſeruir loyalement le Roy de France au ſein de la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy.
Par ce ſerment ſur les Saintes Ecritures, par ma foi et mon honneur, je veillerai au bon fonctionnement de la Maiſon en m’acquittant de mes deuoirs. Ni mes mots, ni mes actes ne porteront ſouillure à l’Egliſe & au Roy. »

II.3. Du fonctionnement global

§1. Le Grand Aumoſnier de France en tant que Grand Officier de la Couronne de France eſt nommé directement par le Roy ou ſon repréſentant légal, le Grand Maiſtre de France.
§2. Les membres du Directoire ſont nommés directement par le Grand Aumoſnier qui en auiſera le Chambellan de France. Le Grand Aumoſnier prendra l’auis des membres du Directoire durant vng temps imparti auant toute nomination.
§3. Les membres du Directoire nomment directement leurs collaborateurs après auoir obtenu l’aual du Grand Aumoſnier.
§4. Lors des réunions menſuelles ou exceptionnelles, les débats ſeront ſoumis au vote au ſein du Directoire. Les membres des deux religions infidèles n’ont aucun droit de vote, si est-ce que ils ſeront autoriſés à exprimer leurs auis. Le Grand Aumoſnier pourra prendre vne déciſion ſuite à ces votes en ayant connaißance de l’auis conſultatif du Directoire.
§5. Le renuoi de membres ſe fera après en auoir auerti le Directoire. Dans le cas où vng membre du Directoire ſeroit mit en cauſe, les autres membres conſeilleront au mieux le Grand Aumoſnier dans ſa déciſion. Le renuoi d’vng membre ne libère pas cette perſonne de ſon deuoir de réſerue ainſi que de ſon deuoir de ſilence ſur certains ſujets.
§6. Chaque organe de la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy ſe dotera d’vne charte de fonctionnement, laquelle deura eſtre validée par le Grand Aumoſnier.

III. Le Grand Aumoſnier

III.1. La Charge

§1. Il occupe le Grand Officier royal et dirige la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy de France.
§2. Le Grand Aumoſnier de France eſt vng Grand Office Royal, occupé par vng eccléſiaſtique d'vng rang d'éueſque ou d'archeueſque. Vng membre de la Curie ne peut eſtre Grand Aumoſnier.
§3. Le Grand Aumoſnier eſt le miniſtre de la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy, dont il occupe la chaire de droit. Il occupe le poſte de éueſque du Palais.
§4. Le Grand Aumoſnier eſt le repréſentant du Roi & de la Couronne auprès de l'Égliſe Ariſtotélicienne.
§5. Le Grand Aumoſnier de France eſt de droit Officier Commandeur de l'ordre de Saint Ouen et de l'Etoile. Il eſt l’vng des cheualiers de l’Ordre et membre du Haut Conſeil.
[[Charte de la Noble Maison de Saint Ouen et de l'Etoile]]
§6. Conformément à l'article relatif au Rôle de l'Égliſe dans la vie ciuile, du Concordat Royal, le Grand Aumoſnier, En tant que Grand Officier du Roy, ne peut eſtre excommunié que par le Saint Père de la Sainte Egliſe Ariſtotélicienne et Romaine.
[[Concordat Royal]]

III.2. Les Deuoirs

§1. Il diſpoſe donc du droit de ſiéger au ſein de la Curia Regis, du Conſeil du Domaine Royal, du Conſeil des Grands Feudataires, et de l'Aßemblée Epiſcopale de France.
§2. Son rôle eſt de faire la liaiſon entre la Sainte Eglise Ariſtotélicienne, Apoſtolique & Romaine & la Royauté. A cette fin, il deura s’exprimer au ſein de l’Aßemblée Epiſcopale de France ainſi que dans la ſalle de débats priuilégiés auec les autorités de la Sainte Egliſe Ariſtotélicienne, Apoſtolique & Romaine.
§3. De part ſes doubles deuoirs, tant temporels que ſpirituels, le Grand Aumoſnier n’eſt pas ſoumis à la hiérarchie de l’Egliſe pour ſes fonctions de Grand Aumoſnier & celles qui s'y rattachent. Il reſte ſoumis à la hiérarchie de l’Egliſe concernant ſon diocèſe.
§4. Le Grand Aumoſnier a la faculté de dépoſer des amendements aux diſpoſitions débattues par l'Aßemblée Épiſcopale de France ayant effet ſuſpenſif de leur application. L'Aßemblée Épiſcopale de France eſt tenue d'étudier les propoſitions d'amendement formulées par le Grand Aumoſnier, ſous peine d'inualidité du texte promulgué. Il ne pourra pas dépoſer plus de quatre amendements par texte.
§5. Le Grand Aumoſnier informera le Préuoſt Royal des mouuements inquiſitoriaux qui lui auront été notifiés.
§6. Le Grand Aumoſnier deura étudier la poßibilité d’appel de jugements temporels faiſant ſuite aux jugements d’vng tribunal eccléſiaſtique. Le Grand Chancelier tranchera au cas où le Grand Aumoſnier et le Primat de France ne paruiendraient pas à vng accord pour autoriſer ou non ledit appel.
§7. Le Grand Aumoſnier deura étudier la poßibilité d’appel de jugements temporels auprès de la Haute Court de Juſtice de France concernant des eccléſiaſtiques de rang d'Eueſque ou Archeueſque. Le Grand Chancelier tranchera au cas où le Grand Aumoſnier et le Primat de France ne paruiendraient pas à vng accord pour autoriſer ou non ledit appel.
§8. Le Grand Aumoſnier tranſmettra le recours gracieux dépoſé par le Primat de France auprès du Grand Ecuyer dans de refus ſyſtématique d’vng duché ou d’vng comté pour l’inſtallation d’vne place forte pour vng ordre militaro-religieux ariſtotélicien.
§9. Il veillera à ce que le Concordat Royal ſigné auec la Sainte Egliſe Ariſtotélicienne, Apoſtolique & Romaine ſoit appliqué, au sein du Domaine Royal, afin que nul ne porte ombrage à l’engagement du Roy de France par ces manquements.
§10. Le Grand Aumoſnier agira en coopération permanente auec la Primatie de France.

Citation :: IV. Le Directoire de la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy

IV.1. Le Premier Aumoſnier

§1. Il ſeconde le Grand Aumoſnier dans ſa charge & l'aßiſte dans ſes offices. Seul vng religieux ariſtotélicien pourra occuper cette charge.
§2. En cas d'abſence du Grand Aumoſnier, le Premier Aumoſnier le remplace auec diligence.

IV.2. Le Maître de la Chapelle Royale

§1. Ses ſermons de qualités & le choix de la muſique ſeront ſes principales préoccupations. Il deura eſtre ſuffiſamment mélomane pour accorder les ſermons aux moines des diuers monaſtères, qu’il aura choiſit pour venir chanter deuant le Roy.
§2. Ces capacités d'organiſation font de lui vng atout pour la préparation de toute cérémonie.
§3. Il a en charge les cérémonies religieuſes concernant la famille Royale de France. Il peut célébrer des cérémonies & ſacrements pour les familles de Grands du Royaume de France.
§4. Il veillera au bon fonctionnement de la Chapelle Royale. Seul vng religieux ariſtotélicien pourra occuper cette charge.

IV.3. le Recteur de l’Hôtel Dieu

§1. Il dirige l'inſtitution de l'Hôtel-Dieu & veille à ſon bon fonctionnement. Efficient, il prend en concertation auec le Grand Aumoſnier les déciſions néceßaires à la pérennité de l'Etablißement.
§2. Clerc ou laïc ariſtotélicien, le recteur deura poßéder des connaißances ſuffiſantes dans le domaine médicinal.

IV.4. Grand Argentier royal

§1. Il eſt en charge de l’argenterie royale & des dons ou lègs accordés à la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy, ſous quelques formes qu'ils ſoient, terres, ſomme d'écus, etc. Seul vng fidèle ariſotélicien pourra occuper cette charge.
§2. Il aßure la bonne geſtion des biens à diſpoſition de la Maiſon en relation avec le Grand Aumoſnier de France et le Directoire. Il propoſera les dépenſes au Directoire en fonction du budget diſponible. Les ſubuentions à des religieux locaux ſont de l’ordre des priorités dans la geſtion du budget vne fois les répartitions faictes pour le fonctionnement de la Maiſon.
§3. Les fonds dont diſpoſera le Grand Argentier ſont propriété de la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy.

IV.5. Le Confeßeur Royal
§1. Office royal ou charge ſecondaire d'vng membre de la maiſon éccléſiaſtique, le Confeßeur Royal ſe donne pour mißion d'apporter la paix aux membres de la maiſon royale par ſes confeßions & ſes conſeils.

IV.6. Les deux repréſentants des cultes infidèles

§1. Ils ſont les repréſentants religieux officiels des religions infidèles tolérées par le Roy de France.
§2. Ils ne peuuent faire acte de proſélytiſme dans leurs allocutions.
§3. Ils doiuent reconnaître l’Egliſe ariſtotélicienne comment religion d’état du Royaume de France.
§4. En tant que repréſentants de religion alliées au Royaume de France, ils ſeront ſous la protection de la Couronne de France. Elle ſeule eſt habilitée à leuer cette immunité.
§5. Si vng ſchiſme venoit à apparaître dans vne des deux religions infidèles, ſeuls les membres appartenant à la branche légitimement reconnue par la Curie ariſtotélicienne, Apoſtolique & Romaine pourront ſiéger au ſein du Directoire.
§6. Les repréſentants deuront auoir toute légitimité pour s’exprimer au nom de leur religion & exprimer leurs auis religieux lors des débats du Directoire.

V. Charte de fonctionnement de l'Hoſtel-Dieu

V.1. De l'Inſtitution

§1. L'Hoſtel-Dieu eſt vne dépendance de la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy & eſt par conſéquent placé ſous l'autorité du Grand Aumoſnier de France.
§2. Eſt inſtauré le premier établißement gracieux de l'Hoſtel-Dieu à Paris, à proximité de la Cathédrale Notre-Dame. Des Annexes et dépendances pourront eſtre crées dans certaines régions rattachées (Antenne de l'Hoſtel-Dieu, Orphelinat, leproſerie, couuent, Hoſpice, etc.)
§3. L’établißement eſt ſous la protection du Roy de France & du Très Haut.
§4. La deuiſe de l'Hoſtel-Dieu eſt : Medicus et hoſpes (hoſte et médicin).
Se rapporter à l'annexe du meſme article pour l'écu & les ſceaux.
§5. Le Droit d’Aſile eſt automatiquement accorder dans l’enceinte des bâtiments où réſide l’Hôtel-Dieu pour toute perſonne malade, mourante ou affecté d'humeurs malignes. Il appartient au Recteur qui en référe au Grand Aumonier d'accorder ou non ce droit d'aſile, lequel eſt ſoumis à reſtriction.
§6. Le Droit d'Aſile ne peut eſtre accordé que ſi le demandeur ſe trouue In Gratebus dans la prouince où l'Hoſtel-Dieu poßède vng établißement, ou pour le cas de Paris ſi le demandeur eſt vng notable de notorieté publique auec l'accord préalable Res Parendo du Grand Aumoſnier de France.
Vne fois le Droit d'Aſile accordé, le bénéficiaire, nouuellement entré, ſe doibt de ſe faire baptiſer ſelon le rite ariſtotélicien, ſi tel n'eſt pas le cas, puis de ſe confeßer à clerc de l'inſtitution. Le dit-Droit, accordé initialement pour vne décade, pourra éuentuellement eſtre reconduit après conduite honnorable, volonté ſincère de repentir, don ou encore ſouhait de pélerinage, ſi telle eſt la volonté de la Maiſon Eccléſiaſtique après conſultation des auis romains & pariſiens.

V.2. Des Charges

§1. Le perſonnel de l'Hôtel-Dieu ſe donne pour mißion d'accueillir & d'aßiſter tout néceßiteux, malade & pèlerin qui viendrait à rejoindre l'vng de ſes établißements.
§2. Bien que placé ſous l'égide de la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy & donc du Pouuoir Royal, l'Hôtel-Dieu eſt vne inſtitution accueillant tout indigent, ce quelque ſoit ſon origine & cela en toute occaſion.
§3. Le Recteur peut à tout moment, auec l'accord des pouuoirs locaux & du Grand Aumoſnier de France, établir vng établißement Hoſpitalier à proximité d'vne zone de conflit ou dans toute autre lieux en cas de paix auec l'accord du pouuoir local.
§4. L'Hoſtel-Dieu ſe voit confier pour mißion de promouuoir, coordonner & diffuſer la médicine au ſein du Royaume de france, en conſtituant le lien entre les ordres Royaux, l'OST Royal, le Domaine Royal & les prouinces ayant prété allégence au Roy.
§5. L'Hôtel-Dieu ſe voit confier la mißion de la preſeruation des ſujets de ſa majeſté et donnera, en ce ſens, des auis dans le domaine médicinal (Quarantaine d'vne ville, deſtruction de betails contamminés ou de batiments, etc.) afin que la Couronne de France puiße agir dans le mieux de ſes poßibilités.

V.3. De la Compoſition

§1. L'Hôtel-Dieu eſt compoſé d’ariſtotéliciens, hommes et femmes de foi & de médicins chargés d'apporter vng réconfort ſpirituel & ſoutien médical aux néceßiteux.
§2. Exiſte du perſonnel permanent attaché à l'Hôtel-Dieu ainſi que du perſonnel non-permanent, interuenant en certaines occaſions ou lieux ſur autoriſation du Grand Aumoſnier.
§3. Le Recteur adminiſtre l’Hôtel-Dieu & ſon perſonnel. Les détachements royaux ſont ſoumis à ſon autorité & ſa hiérarchie.

V.4. Des Deuoirs

§1. Le perſonnel de l'Hoſtel-Dieu preſtera ſerment d'agir auec neutralité & de venir en aide à tous ceux qui ſe préſenteront.
§2. Le perſonnel arborera la bannière de l’Hôtel-Dieu afin que tous puiße les reconnaître en toute circonſtance.
§3. Le perſonnel maintiendra vne attitude de réſerue afin d’accomplir au mieux ſes charges religieuſes et médicales.
§4. Les détachements royaux veilleront au bon ordre au ſein des établißement de l’Hôtel-Dieu.

VI. Charte de fonctionnement de la Chapelle Royale

VI.1. De l'Inſtitution

§1. La Chapelle Royale eſt vne dépendance de la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy & eſt par conſéquent placé ſous l'autorité du Grand Aumoſnier de France.
§2. Eſt inſtauré l’établißement de la Chapelle Royale à Vincennes, à proximité de la Sainte-Chapelle.
§3. L’établißement eſt ſous la protection du Roy de France & du Très Haut.

VI.2. Des Charges

§1. Le perſonnel de la Chapelle Royale ſe donne pour mißion de célébrer les meßes et les ſacrements religieux ariſtotéliciens à la Famille Royale de France. La Chapelle Royale peut célébrer des cérémonies et ſacrements pour les familles de Grands du Royaume de France.
§2. Le Grand Aumoſnier de France peut à tout moment, demander au Maître de la Chapelle de préparer vne cérémonie religieuſe.

VI.3. De la Compoſition

§1. La Chapelle Royale eſt compoſée d’ariſtotéliciens, hommes et femmes de foi. Leurs qualités vocales ou muſicales ſeront leurs principaux atouts.
§2. Exiſte du perſonnel permanent attaché à la Chapelle Royale ainſi que du perſonnel non-permanent, interuenant en certaines occaſions ou lieux ſur autoriſation du Grand Aumoſnier & du Maître de la Chapelle Royale. A l’occaſion, des moines et moniales pourront eſtre détachés par la Primatie de France afin de ſeruir occaſionnellement la Chapelle Royale lors d’offices.
§3. Le Maître de la Chapelle adminiſtre la Chapelle Royale et ſon perſonnel. Les détachements royaux ſont ſoumis à ſon autorité et ſa hiérarchie.

VI.4. Des Deuoirs

§1. La Chapelle Royale à le deuoir d’effectuer les cérémonies religieuſes qui lui ſeront demandées ou qui ſont de ſa reſponſabilité dans le reſpect de ſes charges. Les cérémonies deuront lui eſtre ſignalées à l’auance afin que la Chapelle Royale puiße s’organiſer.
§2. Le perſonnel arborera ſon appartenance à la Chapelle Royale afin que tous puiße les reconnaître en toute circonſtance.
§3. Le perſonnel maintiendra vne attitude de réſerue afin d’accomplir ſes charges religieuſes dans le reſpect des dogmes.
§4. Les détachements royaux veilleront au bon ordre lors des cérémonies de la Chapelle Royale.

Validée par la Curia Regis le quinzième jour d'Août de l'an de graſce MCDLV,
Signée & Scellée par le Grand Aumoſnier de France,
Monſeigneur Altho von Atreus

Annexe de l'article V.1.§4

Citation :: Légende : +S:HOSTEL-DIEU:PARIS:MEDICUS:ET:HOSPES

Sceaux du GAF :

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Citation :: Charte de la Maison Ecclésiastique du Roy de France
Charte « Olaf »

I. Cadres

I.1. De l'Institution

§1. La maison ecclésiastique de France regroupe les religieux au service du Royaume de France et du Roy, placés sous l'autorité du Grand Aumônier de France.
§2. La Maison ecclésiastique se réunit dans l’Hôtel particulier St-Louis situé aux abords de la Cathédrale Notre-Dame de Paris.
[[Hotel Particulier de la Maison Ecclésiastique]]
§3. La Maison ecclésiastique est sous l’autorité et la protection du Roy de France.
§4. La devise de la Maison Ecclésiastique devient : Sol Lucet Omnibus (Le Soleil Brille pour tout le Monde) en référence au Paradis Solaire Aristotélicien.

I.2. Des Charges

§1. La Maison ecclésiastique a pour mission de servir le Roy de France en lui apportant des avis éclairés sur son domaine de compétence.
§2. Informer le Roy des divers soucis liés aux religions au sein de son Royaume par la voix du Grand Aumônier de France est l'un de ses devoirs fondamentaux.
§3. La Maison ecclésiastique est soumise aux restrictions et protections royales.

I.3. De la Présente Charte

§1. En remerciement des services accomplis au service de la Maison Ecclésiastique, la présente Charte prend le nom de Charte « Olaf », précédent Grand Aumônier de France, initiateur d'ycelle.
§2. La présente charte est librement modifiable, à la demande du Grand Aumônier, par amendement ou ajouts d'annexes, dès lors qu'elle n'enfreint pas le Droit-Royal ou Canon. Les chambres de la Pairie et de la Curia Regis seront informées de ces modifications.

II. Du personnel de la Maison Ecclésiastique

II.1. De la Composition

§1. La Maison Ecclésiastique est composée d’aristotéliciens, hommes et femmes de foi.
§2. Le Premier Aumônier, le Maître de la Chapelle Royale, le Recteur de l’Hôtel-Dieu, le Grand Argentier royal, le porteur de la charge de Confesseur Royal ainsi que le représentant de chacun des deux cultes infidèles, composent le directoire de la Maison Ecclésiastique que dirige le Grand Aumônier.
§3. Le personnel rattaché à la Chapelle Royale et l’Hôtel-Dieu appartiennent à la Maison Ecclésiastique du Roy de France.
§4. La Royauté de France accorde un corps d'armée à la Maison Ecclésiastique pour son fonctionnement interne. Les Lances d’armes royales sont placées directement sous l’autorité hiérarchique de la Maison Ecclésiastique du Roy. Leurs missions principales sont d’assurer la protection et la sécurité des différents organes de la Maison et de son personnel. Les services du Grand Prévôt seront usités à cet effet. Etant militaires, ils ne sont soumis qu’au serment d’allégeance au Roy de France et non au serment des membres civils ou religieux de la Maison.
§5. Tous les membres de la Maison Ecclésiastique du Roy sont directement et exclusivement soumis à l'autorité du Grand Aumônier, et de ce fait sont dispensés, de même, de se soumettre à la hiérarchie ecclésiastique dans l'exercice de leurs fonctions royales.

II.2. Des Devoirs

§1. Le personnel de la Maison ecclésiastique prêtera serment au Roy de France par le biais de son représentant, le Grand Aumônier de France. Un Prince d’Eglise ou son représentant devra être le témoin de ce serment.
§2. Le personnel à devoir de présence lors de la réunion mensuelle et hors réunions afin de remplir ses charges. Le Grand Aumônier transmettra un rapport d’activités à la Curia Régis suite à la réunion mensuelle.
§3. Le personnel se comportera de manière exemplaire, conscient de représenter le pouvoir royal lors de ses interventions. Ni le Roy de France, ni l’Eglise ne devront être entachés par ses interventions.
§4. Le personnel aura un devoir de réserve dans ses allocutions publiques lors de crises liés au temporel ; le devoir de réserve comprend l’interdiction d’ébruiter hors de la Maison Ecclésiastique du Roy certains sujets de discussions internes sans encourir la Haute Trahison envers le Roy ainsi que des sanctions religieuses pour parjure.
§5. Le serment sera prêté sur les textes sacrés en présence de témoins à l’entrée en fonctions au sein de la Maison Ecclésiastique du Roy.
« Moi, XXX, je m’engage à servir loyalement le Roy de France au sein de la Maison Ecclésiastique du Roy.
Par ce serment sur les Saintes Ecritures, par ma foi et mon honneur, je veillerai au bon fonctionnement de la Maison en m’acquittant de mes devoirs. Ni mes mots, ni mes actes ne porteront souillure à l’Eglise et au Roy. »

II.3. Du fonctionnement global

§1. Le Grand Aumônier de France en tant que Grand Officier de la Couronne de France est nommé directement par le Roy ou son représentant légal, le Grand Maître de France.
§2. Les membres du Directoire sont nommés directement par le Grand Aumônier qui en avisera le Chambellan de France. Le Grand Aumônier prendra l’avis des membres du Directoire durant un temps imparti avant toute nomination.
§3. Les membres du Directoire nomment directement leurs collaborateurs après avoir obtenu l’aval du Grand Aumônier.
§4. Lors des réunions mensuelles ou exceptionnelles, les débats seront soumis au vote au sein du Directoire. Les membres des deux religions infidèles n’ont aucun droit de vote, néanmoins ils seront autorisés à exprimer leurs avis. Le Grand Aumônier pourra prendre une décision suite à ces votes en ayant connaissance de l’avis consultatif du Directoire.
§5. Le renvoi de membres se fera après en avoir averti le Directoire. Dans le cas où un membre du Directoire serait mit en cause, les autres membres conseilleront au mieux le Grand Aumônier dans sa décision. Le renvoi d’un membre ne libère pas cette personne de son devoir de réserve ainsi que de son devoir de silence sur certains sujets.
§6. Chaque organe de la Maison Ecclésiastique du Roy se dotera d’une charte de fonctionnement, laquelle devra être validée par le Grand Aumônier.

III. Le Grand Aumônier

III.1. La Charge

§1. Il occupe le Grand Officier royal et dirige la Maison Ecclésiastique du Roy de France.
§2. Le Grand Aumônier de France est un Grand Office Royal, occupé par un ecclésiastique d'un rang d'évêque ou d'archevêque. Un membre de la Curie ne peut être Grand Aumônier.
§3. Le Grand Aumônier est le ministre de la Maison Ecclésiastique du Roy, dont il occupe la chaire de droit. Il occupe le poste de évêque du Palais.
§4. Le Grand Aumônier est le représentant du Roi et de la Couronne auprès de l'Église Aristotélicienne.
§5. Le Grand Aumônier de France est de droit Officier Commandeur de l'ordre de Saint Ouen et de l'Etoile. Il est l’un des chevaliers de l’Ordre et membre du Haut Conseil.
[[Charte de la Noble Maison de Saint Ouen et de l'Etoile]]
§6. Conformément à l'article relatif au Rôle de l'Église dans la vie civile, du Concordat Royal, le Grand Aumônier, En tant que Grand Officier du Roy, ne peut être excommunié que par le Saint Père de la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine.
[[Concordat Royal]]

III.2. Les Devoirs

§1. Il dispose donc du droit de siéger au sein de la Curia Regis, du Conseil du Domaine Royal, du Conseil des Grands Feudataires, et de l'Assemblée Episcopale de France.
§2. Son rôle est de faire la liaison entre la Sainte Eglise Aristotélicienne, Apostolique et Romaine et la Royauté. A cette fin, il devra s’exprimer au sein de l’Assemblée Episcopale de France ainsi que dans la salle de débats privilégiés avec les autorités de la Sainte Eglise Aristotélicienne, Apostolique et Romaine.
§3. De part ses doubles devoirs, tant temporels que spirituels, le Grand Aumônier n’est pas soumis à la hiérarchie de l’Eglise pour ses fonctions de Grand Aumônier et celles qui s'y rattachent. Il reste soumis à la hiérarchie de l’Eglise concernant son diocèse.
§4. Le Grand Aumônier a la faculté de déposer des amendements aux dispositions débattues par l'Assemblée Épiscopale de France ayant effet suspensif de leur application. L'Assemblée Épiscopale de France est tenue d'étudier les propositions d'amendement formulées par le Grand Aumônier, sous peine d'invalidité du texte promulgué. Il ne pourra pas déposer plus de quatre amendements par texte.
§5. Le Grand Aumônier informera le Prévôt Royal des mouvements inquisitoriaux qui lui auront été notifiés.
§6. Le Grand Aumônier devra étudier la possibilité d’appel de jugements temporels faisant suite aux jugements d’un tribunal ecclésiastique. Le Grand Chancelier tranchera au cas où le Grand Aumônier et le Primat de France ne parviendraient pas à un accord pour autoriser ou non ledit appel.
§7. Le Grand Aumônier devra étudier la possibilité d’appel de jugements temporels auprès de la Haute Court de Justice de France concernant des ecclésiastiques de rang d'Evêque ou Archevêque. Le Grand Chancelier tranchera au cas où le Grand Aumônier et le Primat de France ne parviendraient pas à un accord pour autoriser ou non ledit appel.
§8. Le Grand Aumônier transmettra le recours gracieux déposé par le Primat de France auprès du Grand Ecuyer dans de refus systématique d’un duché ou d’un comté pour l’installation d’une place forte pour un ordre militaro-religieux aristotélicien.
§9. Il veillera à ce que le Concordat Royal signé avec la Sainte Eglise Aristotélicienne, Apostolique et Romaine soit appliqué, au sein du Domaine Royal, afin que nul ne porte ombrage à l’engagement du Roy de France par ces manquements.
§10. Le Grand Aumônier agira en coopération permanente avec la Primatie de France.

IV. Le Directoire de la Maison Ecclésiastique du Roy

IV.1. Le Premier Aumônier

§1. Il seconde le Grand Aumônier dans sa charge et l'assiste dans ses offices. Seul un religieux aristotélicien pourra occuper cette charge.
§2. En cas d'absence du Grand Aumônier, le Premier Aumônier le remplace avec diligence.

IV.2. Le Maître de la Chapelle Royale

§1. Ses sermons de qualités et le choix de la musique seront ses principales préoccupations. Il devra être suffisamment mélomane pour accorder les sermons aux moines des divers monastères, qu’il aura choisit pour venir chanter devant le Roy.
§2. Ces capacités d'organisation font de lui un atout pour la préparation de toute cérémonie.
§3. Il a en charge les cérémonies religieuses concernant la famille Royale de France. Il peut célébrer des cérémonies et sacrements pour les familles de Grands du Royaume de France.
§4. Il veillera au bon fonctionnement de la Chapelle Royale. Seul un religieux aristotélicien pourra occuper cette charge.

IV.3. le Recteur de l’Hôtel Dieu

§1. Il dirige l'institution de l'Hôtel-Dieu et veille à son bon fonctionnement. Efficient, il prend en concertation avec le Grand Aumônier les décisions nécessaires à la pérennité de l'Etablissement.
§2. Clerc ou laïc aristotélicien, le recteur devra posséder des connaissances suffisantes dans le domaine médicinal.

IV.4. Grand Argentier royal

§1. Il est en charge de l’argenterie royale et des dons ou lègs accordés à la Maison Ecclésiastique du Roy, sous quelques formes qu'ils soient, terres, somme d'écus, etc. Seul un fidèle arisotélicien pourra occuper cette charge.
§2. Il assure la bonne gestion des biens à disposition de la Maison en relation avec le Grand Aumônier de France et le Directoire. Il proposera les dépenses au Directoire en fonction du budget disponible. Les subventions à des religieux locaux sont de l’ordre des priorités dans la gestion du budget une fois les répartitions faites pour le fonctionnement de la Maison.
§3. Les fonds dont disposera le Grand Argentier sont propriété de la Maison Ecclésiastique du Roy.

IV.5. Le Confesseur Royal
§1. Office royal ou charge secondaire d'un membre de la maison écclésiastique, le Confesseur Royal se donne pour mission d'apporter la paix aux membres de la maison royale par ses confessions et ses conseils.

IV.6. Les deux représentants des cultes infidèles

§1. Ils sont les représentants religieux officiels des religions infidèles tolérées par le Roy de France.
§2. Ils ne peuvent faire acte de prosélytisme dans leurs allocutions.
§3. Ils doivent reconnaître l’Eglise aristotélicienne comme religion d’état du Royaume de France.
§4. En tant que représentants de religion alliées au Royaume de France, ils seront sous la protection de la Couronne de France. Elle seule est habilitée à lever cette immunité.
§5. Si un schisme venait à apparaître dans une des deux religions infidèles, seuls les membres appartenant à la branche légitimement reconnue par la Curie aristotélicienne, Apostolique et Romaine pourront siéger au sein du Directoire.
§6. Les représentants devront avoir toute légitimité pour s’exprimer au nom de leur religion et exprimer leurs avis religieux lors des débats du Directoire.

Citation :: V. Charte de fonctionnement de l'Hôtel-Dieu

V.1. De l'Institution

§1.
L'Hôtel-Dieu est une dépendance de la Maison Ecclésiastique du Roy et
est par conséquent placé sous l'autorité du Grand Aumônier de France.

§2.
Est instauré le premier établissement gracieux de l'Hôtel-Dieu à Paris,
à proximité de la Cathédrale Notre-Dame. Des Annexes et dépendances
pourront être crées dans certaines régions rattachées (Antenne de
l'Hotel-Dieu, Orphelinat, léproserie, couvent, Hospice, etc.)
§3. L’établissement est sous la protection du Roy de France et du Très Haut.
§4. La devise de l'Hotel-Dieu est : Medicus et hospes (hôte et médecin).
Se rapporter à l'annexe du même article pour l'écu et les sceaux.
§5.
Le Droit d’Asile est automatiquement accorder dans l’enceinte des
bâtiments où réside l’Hôtel-Dieu pour toute personne malade, mourante
ou affecté d'humeurs malignes. Il appartient au Recteur qui en réfère
au Grand Aumônier d'accorder ou non ce droit d'asile, lequel est soumis
à restriction.
§6. Le Droit d'Asile ne peut être accordé que si le demandeur se trouve In Gratebus
dans la province où l'Hotel-Dieu possède un établissement, ou pour le
cas de Paris si le demandeur est un notable de notoriété publique avec
l'accord préalable Res Parendo du Grand Aumônier de France.
Une
fois le Droit d'Asile accordé, le bénéficiaire, nouvellement entré, se
doit de se faire baptiser selon le rite aristotélicien, si tel n'est
pas le cas, puis de se confesser à clerc de l'institution. Le
dit-Droit, accordé initialement pour une décade, pourra éventuellement
être reconduit après conduite honorable, volonté sincère de repentir,
don ou encore souhait de pèlerinage, si telle est la volonté de la
Maison Ecclésiastique après consultation des avis romains et parisiens.

V.2. Des Charges

§1. Le
personnel de l'Hôtel-Dieu se donne pour mission d'accueillir et
d'assister tout nécessiteux, malade et pèlerin qui viendrait à
rejoindre l'un de ses établissements.
§2. Bien que
placé sous l'égide de la Maison Ecclésiastique du Roy et donc du
Pouvoir Royal, l'Hôtel-Dieu est une institution accueillant tout
indigent, ce quelque soit son origine et cela en toute occasion.
§3.
Le Recteur peut à tout moment, avec l'accord des pouvoirs locaux et du
Grand Aumônier de France, établir un établissement Hospitalier à
proximité d'une zone de conflit ou dans toute autre lieux en cas de
paix avec l'accord du pouvoir local.
§4.
L'Hotel-Dieu se voit confier pour mission de promouvoir, coordonner et
diffuser la médecine au sein du Royaume de France, en constituant le
lien entre les ordres Royaux, l'OST Royal, le Domaine Royal et les
provinces ayant prêté allégeance au Roy.
§5. L'Hôtel-Dieu se voit
confier la mission de la préservation des sujets de sa majesté et
donnera, en ce sens, des avis dans le domaine médicinal (Quarantaine
d'une ville, destruction de bétails contaminés ou de bâtiments, etc.)
afin que la Couronne de France puisse agir dans le mieux de ses
possibilités.

V.3. De la Composition

§1.
L'Hôtel-Dieu est composé d’aristotéliciens, hommes et femmes de foi et
de médecins chargés d'apporter un réconfort spirituel et soutien
médical aux nécessiteux.
§2. Existe du personnel
permanent attaché à l'Hôtel-Dieu ainsi que du personnel non-permanent,
intervenant en certaines occasions ou lieux sur autorisation du Grand
Aumônier.
§3. Le Recteur administre l’Hôtel-Dieu et son personnel. Les détachements royaux sont soumis à son autorité et sa hiérarchie.

V.4. Des Devoirs

§1. Le personnel de l'Hôtel-Dieu prêtera serment d'agir avec neutralité et de venir en aide à tous ceux qui se présenteront.
§2. Le personnel arborera la bannière de l’Hôtel-Dieu afin que tous puisse les reconnaître en toute circonstance.
§3. Le personnel maintiendra une attitude de réserve afin d’accomplir au mieux ses charges religieuses et médicales.
§4. Les détachements royaux veilleront au bon ordre au sein des établissement de l’Hôtel-Dieu.

VI. Charte de fonctionnement de la Chapelle Royale

VI.1. De l'Institution

§1.
La Chapelle Royale est une dépendance de la Maison Ecclésiastique du
Roy et est par conséquent placé sous l'autorité du Grand Aumônier de
France.
§2. Est instauré l’établissement de la Chapelle Royale à Vincennes, à proximité de la Sainte-Chapelle.
§3. L’établissement est sous la protection du Roy de France et du Très Haut.

VI.2. Des Charges

§1.
Le personnel de la Chapelle Royale se donne pour mission de célébrer
les messes et les sacrements religieux aristotéliciens à la Famille
Royale de France. La Chapelle Royale peut célébrer des cérémonies et
sacrements pour les familles de Grands du Royaume de France.
§2. Le Grand Aumônier de France peut à tout moment, demander au Maître de la Chapelle de préparer une cérémonie religieuse.

VI.3. De la Composition

§1.
La Chapelle Royale est composée d’aristotéliciens, hommes et femmes de
foi. Leurs qualités vocales ou musicales seront leurs principaux atouts.
§2.
Existe du personnel permanent attaché à la Chapelle Royale ainsi que du
personnel non permanent, intervenant en certaines occasions ou lieux
sur autorisation du Grand Aumônier et du Maître de la Chapelle Royale.
A l’occasion, des moines et moniales pourront être détachés par la
Primatie de France afin de servir occasionnellement la Chapelle Royale
lors d’offices.
§3. Le Maître de la Chapelle
administre la Chapelle Royale et son personnel. Les détachements royaux
sont soumis à son autorité et sa hiérarchie.

VI.4. Des Devoirs

§1.
La Chapelle Royale à le devoir d’effectuer les cérémonies religieuses
qui lui seront demandées ou qui sont de sa responsabilité dans le
respect de ses charges. Les cérémonies devront lui être signalées à
l’avance afin que la Chapelle Royale puisse s’organiser.
§2. Le personnel arborera son appartenance à la Chapelle Royale afin que tous puisse les reconnaître en toute circonstance.
§3. Le personnel maintiendra une attitude de réserve afin d’accomplir ses charges religieuses dans le respect des dogmes.
§4. Les détachements royaux veilleront au bon ordre lors des cérémonies de la Chapelle Royale.

Annexe de l'article V.1.§4

Citation :: Légende : +S:HOSTEL-DIEU:PARIS:MEDICUS:ET:HOSPES

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